1er Think-tank participatif de l'entreprise et du droit

 
 
 
 
 
 

| GLOBAL ANTI-CORRUPTION & COMPLIANCE SUMMIT 20.03.2020

 

 

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20 mars 2020

Déjeuner & tables-rondes

10h30 - 18h

4e édition annuelle

Paris

 

Réservez sa place

 

Consultez le programme 2019

 

 

Rencontrer les acteurs clefs. Définir les standards. Relever les défis de place.
La rencontre annuelle de référence.

 

Panorama du programme 20.03.2020

 

 

GACS photos

 

[Puce]  PARMI LES INTERVENANTS


 

Kiril BOUGARTCHEV Dominique BOURRINET BOUTHINON-DUMAS-Hugues-NB-ROND DEZEUZE Eric N&B 2020
Salvador ERBA FELLOUSE-GUENKEL-Cecilia-NB-ROND Charlotte GAUSSEL NB RD 300x300 Philippe GOOSSENS
GUIZOT-Xavier-2020-NB-ROND HIVERT-DE-GRANDI-Géraldine-ROND-NB KOMOIN-François-NB-ROND Nicolette KOST DE SEVRES
Dominique LAMOUREUX LASRY 2019 Dominique Mondoloni Emmanuel MOYNE
Yann PADOVA PELLEGRIN Guillaume N&B REMOT-Patrick-NB-ROND VERDUN-FRANCK-NB-RD-300X300-2020
WISSELMANN-Didier-NB-ROND      

 

Kiril BOUGARTCHEV, avocat associé, BOURGARTCHEV MOYNE ASSOCIÉS | Dominique BOURRINET, directeur juridique groupe, SOCIETE GENERALE | Hugues BOUTHINON-DUMAS, professeur de droitESSEC BUSINESS SCHOOL | Eric DEZEUZE, avocat associé, BREDIN PRAT | Salvator ERBA, sous-directeur du contrôle, L'AGENCE FRANCAISE ANTI-CORRUPTION | Cécilia FELLOUSE-GUENKEL, déléguée générale, LE CERCLE DE LA COMPLIANCE | Charlotte GAUSSEL, directrice juridique contentieux et arbitrage, VEOLIA | Philippe GOOSSENS, avocat associé, ALTANA | Xavier GUIZOT, ancien directeur éthique et conformité, fondateur, TIREZIAS | Géraldine HIVERT DE GRANDIdirectrice juridique et de la conformité groupe, RATP DEV | François KOMOIN, premier président,  COUR D'APPEL DE COMMERCE D'ABIDJAN | Nicolette KOST DE SEVRES, avocate associée, ancienne conseillère spéciale du Président de l'Autorité des Marchés Financiers à Montréal, MAYER BROWN | Dominique LAMOUREUX, expert éthique, membre du conseil d’administration IHEDN, membre du Conseil Stratégique de l'AFA, président, CERCLE D'ETHIQUE DES AFFAIRES | Eric LASRY, avocat partner, BAKER MCKENZIE | Dominique MONDOLONI, avocat partner, WILLKIE FARR | Emmanuel MOYNE, avocat associé, BOUGARTCHEV MOYNE ASSOCIES | Yann PADOVA, avocat associé, ancien SG de la CNIL, finaliste au poste de responsable de la CNIL Européenne, BAKER MCKENZIE | Guillaume PELLEGRIN, avocat associé, BREDIN PRAT | Patrick REMOT, directeur juridique et conformité, CLEAR CHANNEL France | Franck VERDUN, avocat associé, VERDUN VERNIOLE | Didier WISSELMANN, directeur adjoint, audit, risque et éthiqueRENAULT...

 

 

10h Accueil des participants

 

10h30 - 11h30 | Atelier-tech


 

Compliance : la technologie permet-elle d’être conforme et crédible à moindre coût ?

Quelle coopération entre les « tech », les entreprises et les autorités ?   

 

La compliance oblige l’entreprise à gérer des volumes considérables de données (évaluation des tiers, contrôles comptables, enquêtes suite à des alertes internes, gestion des interviews de la cartographie…). La digitalisation des processus est donc une nécessité tant pour répondre aux exigences légales que pour maîtriser les coûts liés aux obligations de conformité. Comment les directions juridiques et conformité collaborent-elles avec leurs conseils et les legaltech pour concevoir des solutions adaptées à ces enjeux ?  Comment ces outils  peuvent-ils  faciliter et documenter  la prise de décision tout en assurant la sécurité des données ?

 

Avec notamment,

 

Franck VERDUN

Avocat associé

VERDUN VERNIOLE AVOCATS

 

Hugues BOUTHINON-DUMAS

Professeur de droit

ESSEC BUSINESS SCHOOL
 

Patrick REMOT

Directeur juridique et conformité

CLEAR CHANNEL FRANCE


Gaëtan PONCELIN DE RAUCOURT

Adjoint du sous-directeur de contrôle en qualité de chef du département des acteurs économiques

AGENCE FRANCAISE ANTICORRUPTION

 


11h45 - 14h15 |  Séance plénière & déjeuner networking


 

Compliance : les règles changent, quels impacts sur votre business model ?

 


Comment l’entreprise adapte son business model face à l’évolution des règles du jeu et notamment de la compliance ? Faut-il prendre le standard le plus exigeant pour l’intégrer dans l’impact économique de son business model ? Comment les sanctions internationales redessinent les marchés ? Comment adapter son business model selon l’avancée des législations de chaque marché et/ou Etat ? Quels sont les facteurs à prendre en considération et à intégrer : réputation, green transition, RGPD, anti-corruption, devoir de vigilance, etc. ? Comment les directeurs compliance, juridique et financier remontent-ils les impacts à la direction générale pour construire une stratégie adaptée ?

 

Avec notamment,

 

Jean-Marie GAUVAIN

Directeur des risques et conformité groupe et déontologue

GROUPE CASINO

 

Eric LASRY 

Avocat associé

BAKER MCKENZIE
 

Yann PADOVA

Avocat associé

BAKER MCKENZIE
 

Économiste (en cours de confirmation)

 

 

 

 

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Pause,  les rencontres informelles du GACS.

 

13h45 - 14h20 | Vision croisée


 

Investir en Afrique à l'heure de Sapin 2 :

Quelles pratiques mettre en oeuvre ? Quelle sécurité économique & juridique ?

 

Afrique : « C'est le moment d'y investir ! » titrait Le Point et d’autres titres de la presse nationale. Selon le FMI, entre 2018 et 2023, les perspectives de croissance de l’Afrique seront des plus intéressantes au monde. Un rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement indiquait qu’entre 2006 et 2011, l’Afrique a enregistré le taux le plus élevé de rendement des investissements directs étrangers, soit 14 %, à comparer aux taux de 9,1 % en Asie, 8,9 % dans la région Amérique latine et Caraïbes. Le taux à l’échelle mondiale est de 7,1 %.

Ces perspectives économiques sont parmi les plus prometteuses. A l’heure où les standards anti-corruption et de conformité sont particulièrement élevés, comment les entreprises peuvent-elles concilier les enjeux juridiques et économiques ?

 

Avec notamment,

 

François KOMOIN

Premier président

COUR D'APPEL DE COMMERCE D'ABIDJAN

 

Philippe GOOSSENS

Avocat associé

ALTANA

 

Nathalie GOULET

Sénatrice, secrétaire de la commission des finances, membre du groupe de travail sur la fraude fiscale

SENAT

 

Cécilia FELLOUSE-GUENKEL

Déléguée générale

LE CERCLE DE LA COMPLIANCE

 

 

 

14h35 - 15h50 | Tables rondes


Salon 1

 

Anticorruption, fraudes et compliance :

panorama d’un an de lutte anticorruption et perspectives. Quelles pratiques adaptées ?

 


Le 17 mars 2017, la France se dote d’une agence anticorruption (AFA). Depuis, la lutte anticorruption n’a eu de cesse de se renforcer, tant sur le plan administratif que judiciaire, en France comme à l’étranger. Quelles ont été les décisions les plus importantes et leurs conséquences, notamment économiques, pour les entreprises françaises et étrangères, leurs dirigeants et leurs équipes ? De la volonté politique aux pratiques administratives et judiciaires, peut-on estimer que le bilan est positif ? Face à l'évolution des pratiques, quelles perspectives peut-on anticiper ?  

 

 

 

 

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Avec notamment,

 

Kiril BOUGARTCHEV

Avocat associé

BOUGARTCHEV MOYNE ASSOCIES

 

Dominique BOURRINET

Directeur juridique groupe

SOCIETE GENERALE
 

Dominique LAMOUREUX

Expert éthique, Membre du conseil d'administration IHEDN,

Président, Membre du conseil stratégique,

CEA, AFA

 

Emmanuel MOYNE

Avocat associé

BOUGARTCHEV MOYNE ASSOCIES

 

 

Sal​on 2

 

Compliance : analyse des tendances US et Européennes, quels enjeux sur la compétitivité ?  


 

Les ambitions américaines sont clairement affichées, la France et l’Europe ont aussi déployé un arsenal « compliance… » : anticorruption, data… Quelles sont les tendances et quelles sont les marges de manœuvres des entreprises lorsque les règles du jeu ont un impact direct sur leur développement économique et leur compétitivité ? Quels messages porter aux autorités dans une économie à l’heure de la transition verte et d’une opinion publique de plus en plus sensible aux respects des valeurs fondamentales ? Quelles sont les responsabilités des directeurs juridiques et compliance ? Quelles recommandations formuler à leur direction générale ?

 

 

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Avec notamment,

 

Jean-Baptiste CARPENTIER

Directeur de la conformité

VEOLIA

 

Xavier GUIZOT

Ancien directeur risques, sécurité et éthique, Carrefour, Fondateur

TIREZIAS

 

Nicolette KOST DE SERVES

Avocate associée

MAYER BROWN

 

Didier WISSELMANN

Directeur adjoint, audit, risque et éthique

GROUPE RENAULT

 

 

 

Pause, les rencontres informelles du GACS


16h25 - 17h50 | Tables rondes


Salon 1

 

 

Compliance, fraudes et risques collatéraux :

l’entreprise peut-elle aller au procès ?

Quelles nouvelles relations avec les autorités ?

 

 


Sortir du pénal à tout prix est le mot d’ordre. Le temps de l’économie n’étant pas celui de la justice, est-il encore envisageable d’aller au procès même si on est certain de son innocence ? Suspicion de corruption ou de toute autre fraude pénale, les effets collatéraux sont tels qu’il peut être opportun de négocier avec les autorités ? Les récentes nominations du procureur de la République financier et du président du tribunal judiciaire de Paris auront-elles un impact ? Comment évaluer les scenarii possibles ? Quelle coopération entre les directions de la compliance, juridique et de la communication ? 

 

 

 

Avec notamment,

 

Olivier CATHERINE

Secrétaire général, directeur juridique groupe

SONEPAR

 

Dominique MONDOLONI

Avocat associé

WILLKIE FARR & GALLAGHER LLP

 

Géraldine HIVERT DE GRANDI

Directrice juridique et de la conformité groupe

RATP DEV
 

Virgine GASTINE MENOU

consultante conformité

R.V. CONFORMITE OPERATIONNELLE

 

Salon 2

 

Compliance, anti-corruption, fraude, RGPD…

l’art de prévenir, l’art de négocier avec les autorités.
Faire face aux sanctions potentielles, fuite de données…  Quelle stratégie ? Comment l'Etat peut-il protéger les entreprises ?

 

La France est dotée désormais de l’arsenal le plus exigeant en matière de prévention de lutte contre la corruption. Les entreprises françaises sont-elles désormais mieux protégées des sanctions internationales qui sont aussi des armes de compétitivité géopolitique ?
En attendant que le gouvernement et l’Europe mettent en place un dispositif efficace, quelle stratégie les entreprises françaises et européennes peuvent-elles mettre en place pour prévenir et se défendre si nécessaire ?
Président, DG qu’attendez-vous de votre directeur compliance, juridique et des affaires publiques pour doter l’Europe et la France d’un arsenal aussi puissant que ceux de nos alliés américains et amis chinois ? Avons-nous encore le temps pour une politique des petits pas telle que proposée ? 

 

Avec notamment,

 

Eric DEZEUZE

Avocats associés

BREDIN PRAT

 

Salvador ERBA

Sous-directeur du contrôle

AGENCE FRANCAISE ANTICORRUPTION
 

Charlotte GAUSSEL

Directrice juridique contentieux et arbitrage

VEOLIA

 

Guillaume PELLEGRIN

Avocats associés

BREDIN PRAT

 

 

 

GACS BUSINESS LEGAL FORUM IMAGE
 

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Consultez les guides des années précédentes

 

Guide du GACS 2019

 

Guide du GACS 2018

 

Partenaires conseils


 

Altana-logo-def-CMJN_2016_150

 

Altana est un cabinet d’avocats d’affaires indépendant installé à Paris, composé de 80 avocats dont 22 associés, experts dans le traitement des dossiers complexes et transverses à l’international. Les compétences des avocats d’Altana allient sens stratégique et capacité à mobiliser rapidement les meilleures expertises sectorielles. 

Les avocats d’Altana travaillent de façon transverse, en complémentarité pour apporter à chacun de leur client des solutions stratégiques, pragmatiques et innovantes.

www.altanalaw.com

 

BAKER McKenzie

 

Baker McKenzie est l'un des tout premiers cabinets d'avocats à Paris avec 300 personnes, dont 170 avocats intervenant dans les différents domaines du droit des affaires.

L’équipe Compliance & Investigations réunit les pôles anticorruption, droit pénal des affaires, protection des données personnelles et droit social pour apporter des solutions pragmatiques et adaptées aux besoins de ses clients et à leur secteur d’activité.

www.bakermckenzie.com

 

 

BOUGARTCHEV-MOYNE_Associes_Logo_Fond blanc HD little

 

Acteur du contentieux des affaires, le cabinet Bougartchev Moyne Associés, constitué d’une quinzaine d’avocats et juristes, conseille les entreprises publiques ou privées comme les établissements bancaires et financiers, les compagnies d’assurance et leurs dirigeants dans l’ensemble des litiges auxquels ils font face que ce soit en droit pénal des affaires, en droit civil et commercial ou en matière réglementaire. Au 1er janvier 2020, le cabinet est intervenu dans 51 contentieux transfrontaliers dans 53 pays.

www.bougartchev-moyne.com

 

BREDIN PRAT 2020

 

Bredin Prat intervient en Corporate, Contentieux et droit pénal des affaires, Concurrence, Arbitrage, Fiscalité, Droit social, Financement, Restructuration et procédures collectives, Droit public et Droit du numérique.

Le cabinet compte désormais près de 180 avocats à même de servir au mieux les intérêts d’une clientèle française et internationale dans le cadre de transactions et de contentieux complexes ou sensibles.

www.bredinprat.com

 

 

 

MAYER BROWN

 

Mayer Brown est un cabinet d’avocats international qui compte plus de 1500 avocats répartis à travers 26 bureaux en Europe en Amérique du Nord et du Sud, en Asie et au Moyen-Orient. Notre présence dans les principales places financières du monde nous permet d’offrir à nos clients un accès privilégié à l’expertise locale avec une dimension internationale.

www.mayerbrown.com

 

VERDUN_VERNIOLE

 

VERDUN VERNIOLE avocats conseille les entreprises en matière de droit des contrats (distribution, consommation, médiation), de construction, d’immobilier et de droit social. Franck VERDUN assiste les directions juridiques pour la conception de leur cartographie des risques juridiques.  Il intervient en matière de conformité : programme anticorruption SAPIN 2, Devoir de vigilance, RGPD. La cabinet a conçu et propose aux entreprises le logiciel d’ évaluation des tiers EVAL TIERS.

www.verdun-verniole.com

 

 

 

WILLKIE FARR & GALLAGHER GACS 2020

 

Willkie Farr & Gallagher LLP compte plus de 700 avocats parmi lesquels près de 70 avocats au bureau de Paris.

Fondé à Paris en 1921, nos avocats conseillent les grandes entreprises, les fonds d’investissements ou bien encore les institutions financières et publiques et les accompagnent dans la mise en place de solutions sur mesure.

www.willkie.com

 

 

Partenaires réseaux


 

afje logo cartouche 260x110

 

 

L’Association Française des juristes d’entreprise (AFJE) est la 1e réseau de juriste d’entreprise de France. Depuis 50 ans, l’AFJE représente et promeut ce métier en tant qu’atout pour la compétitivité des entreprises dans le monde

www.afje.org

 

CERCLE MONTESQUIEU 2020

 

Le Cercle Montesquieu est une association de directeurs juridiques représentant les principaux secteurs d’activité. Forum d’échanges et de débats depuis plus de 20 ans, il est l’un des premiers lieux de réflexion sur la place de la fonction juridique dans l’entreprise et sur ses aspects managériaux. 

www.cercle-montesquieu.fr

 

CercleDelaCompliance_2017 cartouche 260x110

 

Le Cercle De la Compliance est une association qui s'attache à apporter des réponses concrètes et des solutions pratiques à toutes les questions que soulève la Compliance.

ww.lecercledelacompliance.com

 

 

 

Partenaires Conseils & Experts


 

NOMINATION image

 

Nomination fournit des solutions d’efficacité commerciale qui permettent aux entreprises d’atteindre jusqu’à 30% de performances additionnelles. Depuis plus de 10 ans, nous collectons et surveillons le parcours détaillé de 200 000 décideurs pour produire des signaux d’affaires et aider nos clients à détecter des opportunités qualifiées. Grâce à des services personnalisables et simples d’utilisation, et avec l’accompagnement de nos clients dans la bonne exploitation de nos informations, nous aidons des acteurs majeurs sur tous les secteurs à accroître leurs taux de transformation en tenant le bon message, au bon contact, au bon moment.

www.nonination.fr

 

 

 

Oxygen+, précurseur et leader des services juridiques alternatifs sur le marché français, vous propose du support juridique avec un juriste ou un avocat, dans vos locaux, pour une durée déterminée, pour vous aider à faire face à une surcharge de travail, à un projet exceptionnel, à un besoin d’expertise particulière ….

Depuis 5 ans, des centaines de missions réalisées auprès des directions juridiques par des avocats et juristes experts et engagés.

www.oxygenplus.fr

 

 

 
Dernière modification : 28/02/2020